Achetez un logement neuf avec Eiffage Immobilier

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Trouvez votre logement neuf parmi nos programmes immobiliers neufs partout en France. 
Nous vous accompagnons dans votre projet que ce soit pour Habiter ou Investir dans le neuf !

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L'Égérie
CLAMART - 92140
Un havre de verdure et de dynamisme au sein de Grand Canal
Du studio au 5 pièces
De 31 à 99 m²
À partir de 226 000 €
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20 000 € DE REMISE

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Programmes immobiliers neufs à la une
Avantages

Pour habiter ou pour investir, profitez des avantages du neuf

Economie Frais de Notaire réduits

Frais de notaire réduits

Aménagement vefa

Avantages fiscaux

Picto-choix-energetique

Économie d'énergie

Picto-qualite

Prestations de qualité

Picto-OK

Garantie jusqu'à 10 ans

Picto-esthetisme personnalisation

Personnalisation & choix des prestations

Habiter

Tout ce que vous devez savoir pour acheter votre appartement neuf

Se lancer dans un premier achat ou changer pour plus grand... quoi de plus normal de se poser des questions sur l'achat d'un bien neuf ! Définir son projet, quels sont les avantages d'un logement neuf en Vefa, établir son financement ? Nous vous accompagnons de A à Z pour concrétiser votre projet !

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Investir

Vous souhaitez investir dans un logement neuf ?

Se constituer un patrimoine, payer moins d'impôt, préparer sa retraite ou encore sécuriser l'avenir de ses enfants, acheter un appartement neuf pour le louer est une solution avantageuse. Comment profiter du dispositif Pinel, comment fixer le loyer ? Comment investir dans le neuf en obtenant le statut de Loueur Meublé Non Professionnel (LMNP), quelles sont les conditions à respecter ? Nous vous accompagnons dans votre projet d'investissement locatif !

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Parce que pour nous un achat immobilier est le projet d’une vie et le début d’une relation durable, découvrez en vidéo nos engagements pour un accompagnement tout au long de votre projet et même après.

Nous avons été élus Meilleure Enseigne 2022 par Capital

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Eiffage Immobilier : Capital Meilleure Enseigne 2022 – Qualité de service « Promoteurs immobiliers » 2022 avec statista

Pour la 5e année consécutive, Eiffage Immobilier est élue Meilleure Enseigne 2022 par le magazine Capital, dans la catégorie Promoteurs immobiliers.

La revue s’est associée à l’institut d’études Statista pour réaliser cette 5e édition du palmarès des meilleures enseignes de France. Une enquête en ligne a été réalisée auprès d’un panel de 20 000 consommateurs français, afin de mesurer leur satisfaction vis-à-vis de la qualité du service proposé par les enseignes fréquentées au cours des trois dernières années.

En 2023, nous nous engageons encore plus !

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Eiffage Immobilier Carrément Engagé

Afin de toujours mieux vous satisfaire, nous réalisons chaque année une enquête de satisfaction auprès de l’ensemble de nos acheteurs. En 2022, vous avez été 1 910 à répondre à notre questionnaire et nous vous en remercions !

*selon une étude GoodMeal 2022 portée sur 1 910 avis collectés. Réponses issues des questionnaires de satisfaction

Ecoute Eiffage Immobilier
SATISFACTION
Plus de 2 acquéreurs sur 3

recommandent Eiffage Immobilier

Conformité Eiffage Immobilier
CONFORMITÉ
Près de 80% des acquéreurs

estiment que le logement est conforme à leurs attentes.

Personnalisation Eiffage Immobilier
PERSONNALISATION
80% des acquéreurs

sont satisfaits de la gamme de prestation de personnalisation du logement.

Information Eiffage Immobilier
INFORMATION
Près de 90% des acquéreurs

sont satisfaits des conseils apportés par leur interlocuteur Eiffage Immobilier.

Dialogue Eiffage Immobilier
DIALOGUE
87% des acquéreurs

ont apprécié l'accueil qui leur a été réservé en bureau de vente.

Vous avez une question ?
Contactez nous ! Nous sommes là pour vous guider
(1) Offre valable les 8, 9 et 10 mars 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf (studio, 2 pièces, 3 pièces ou 4 pièces) au sein de la résidence L'Egérie à Clamart, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier et Coffim vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, 10 000 € pour un 2 pièces, 15 000 € pour un 3 pièces et de 20 000 € pour un 4 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(2) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables les 8, 9 et 10 mars 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme L'Egérie à Clamart. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(3) Etude de financement personnalisée par notre partenaire de confiance Artémis Courtage et frais de courtage d’un montant de 2 000 € offerts aux 5 premiers réservataires pour la signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement du programme L'Egérie à Clamart en cours de commercialisation, signé entre le 08/03/2024 et le 10/03/2024 inclus, sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais indiqués au contrat de réservation. Les frais de dossier bancaire et les frais de garantie du prêt restent à la charge de l’acquéreur. Artémis Courtage, société par actions simplifiée, immatriculée au registre de l’ORIAS en tant que Courtier en opérations de banque et en services de paiement sous le numéro 09 050 499, dont le siège social est situé 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
(4) Offre valable du 22 mars au 24 mars 2024, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Cœur Vallée à Châtenay-Malabry, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, de 10 000 € pour un 2 pièces, de 15 000 € pour un 3 pièces, de 20 000 € pour un 4 pièces, de 25 000 € pour un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(5) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 22 mars au 24 mars 2024, pour les 10 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Cœur Vallée à Châtenay-Malabry. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(6)

Le PTZ est un prêt à taux zéro octroyé aux primo-accédants pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale. Le montant du prêt et les conditions de son remboursement dépendent des revenus, du caractère neuf du logement, de la composition du foyer, de la zone géographique et de la performance énergétique de la résidence. Le prêt à taux zéro est réservé aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence au cours des deux dernières années, sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire, voir Décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015.

(7)

Loi Pinel : réduction d’impôt, codifiée à l’article 199 novovicies du code général des impôts, pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques et en fonction de la performance énergétique du bâtiment, destiné à la location nue à titre de résidence principale pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné déterminé par zones géographiques et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt applicable dépend du prix d’acquisition, de la durée d’engagement pour la location, de l’année d’acquisition et des critères applicables aux logements. Le prix d'acquisition du bien est retenu dans la limite de 5500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Pinel « classique » : Pour une acquisition en 2023, la réduction d’impôt est de 10,5 % (pour 6 ans de location) 15 % (pour 9 ans de location) ou de 17,5 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition du bien retenu. Pour une acquisition en 2024, la réduction d’impôt est de 9 % (pour 6 ans de location) 12 % (pour 9 ans de location) ou de 14 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition du bien retenu. Pinel + : Pour une acquisition en 2023 et 2024, les taux initiaux de la réduction de 12% (pour 6 ans de location,) 18 % (pour 9 ans de location) ou de 21 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition, sont maintenus pour les opérations portant, soit sur des logements situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville soit sur des logements respectant des critères de qualité d’usage ou de confort et des critères de performance énergétique et environnementale définis par le décret n°2022-384 du 17 mars 2022*, toutes les autres conditions imposées devant être remplies par ailleurs. * Le décret, publié au Journal officiel du 18 mars dernier, a précisé les conditions auxquelles devront satisfaire les logements vendus (acte notarié) à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2024, en vue de bénéficier du taux plein de la réduction d’impôts « Pinel » ; S'agissant des critères de performance énergétique et environnementale, les logements acquis neufs en 2023 et 2024 devront présenter un niveau de performance environnementale fondé sur les exigences de la réglementation environnementale "RE2020" et ceux acquis neufs en 2024 devront, en outre, être notés en classe A dans le cadre du DPE. Des dérogations sont prévues pour les logements dont la demande de permis de construire a été déposée avant le 1er janvier 2022 et ceux relevant d'une réhabilitation à neuf. S’agissant des critères relatifs à la qualité d'usage d'un logement, elle se caractérise par une surface habitable minimale suivant la typologie du logement (28 m2 pour un T1, 45 m2 pour un T2, 62 m2 pour un T3, 79 m2 pour un T4, 96 m2 pour un T5), l'existence d'espaces extérieurs privatifs ou à jouissance privative d'une surface minimale suivant la typologie du logement et l'existence de deux orientations différentes pour les logements de type "T3" et plus. Selon dispositions en vigueur au 23 décembre 2022. Renseignements détaillés auprès de nos conseillers commerciaux pour chaque programme immobilier. Faire un investissement immobilier présente des risques (ex : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions de mise en location, absence de locataire, loyers impayés) susceptibles d’entrainer la perte du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Nous vous incitons à vérifier auprès de votre conseiller fiscal vos conditions d'éligibilité et votre capacité d’engagement dans ce dispositif fiscal. Mise à jour le 23/12/2022

(8) Offre valable du 5 février au 29 février 2024 inclus, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Les Terrasses du Parc à Thiais, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans un délai de 3 mois après la réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 4 000€ pour l'achat d'un 2 pièces, de 6 000€ pour l'achat d'un 3 pièces, de 8 000€ pour l'achat d'un 4 pièces et de 10 000€ pour l'achat d'un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(9) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 5 au 29 février 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Les Terrasses du Parc à Thiais. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(10) Offre valable du 3 janvier au 29 février 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Mimèsis à Châtenay-Malabry, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 8 000 € pour un studio, 20 000 € pour un 2 pièces, de 24 000 € pour un 3 pièces, de 40 000 € pour un 4 pièces, et de 40 000 € pour un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(11) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 3 janvier au 29 février 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Mimèsis à Châtenay-Malabry. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(12)

Loi Pinel : réduction d’impôt, codifiée à l’article 199 novovicies du code général des impôts, pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques et en fonction de la performance énergétique du bâtiment, destiné à la location nue à titre de résidence principale pendant 6 ans minimum à un loyer plafonné déterminé par zones géographiques et à des locataires sous plafonds de ressources. La réduction d’impôt applicable dépend du prix d’acquisition, de la durée d’engagement pour la location, de l’année d’acquisition et des critères applicables aux logements. Le prix d'acquisition du bien est retenu dans la limite de 5500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300.000 € par contribuable et pour une même année d'imposition. Le bénéfice de ces incitations entre dans le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI. Pinel + : Pour une acquisition en 2023 et 2024, les taux initiaux de la réduction de 12% (pour 6 ans de location,) 18 % (pour 9 ans de location) ou de 21 % (pour 12 ans de location) du prix d’acquisition, sont maintenus pour les opérations portant, soit sur des logements situés dans un quartier prioritaire de la politique de la ville soit sur des logements respectant des critères de qualité d’usage ou de confort et des critères de performance énergétique et environnementale définis par le décret n°2022-384 du 17 mars 2022*, toutes les autres conditions imposées devant être remplies par ailleurs.

* Le décret, publié au Journal officiel du 18 mars dernier, a précisé les conditions auxquelles devront satisfaire les logements vendus (acte notarié) à compter du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2024, en vue de bénéficier du taux plein de la réduction d’impôts « Pinel » ;

S'agissant des critères de performance énergétique et environnementale, les logements acquis neufs en 2023 et 2024 devront présenter un niveau de performance environnementale fondé sur les exigences de la réglementation environnementale "RE2020" et ceux acquis neufs en 2024 devront, en outre, être notés en classe A dans le cadre du DPE. Des dérogations sont prévues pour les logements dont la demande de permis de construire a été déposée avant le 1er janvier 2022 et ceux relevant d'une réhabilitation à neuf. S’agissant des critères relatifs à la qualité d'usage d'un logement, elle se caractérise par une surface habitable minimale suivant la typologie du logement (28 m2 pour un T1, 45 m2 pour un T2, 62 m2 pour un T3, 79 m2 pour un T4, 96 m2 pour un T5), l'existence d'espaces extérieurs privatifs ou à jouissance privative d'une surface minimale suivant la typologie du logement et l'existence de deux orientations différentes pour les logements de type "T3" et plus. Selon dispositions en vigueur au 23 décembre 2022. Renseignements détaillés auprès de nos conseillers commerciaux pour chaque programme immobilier. Faire un investissement immobilier présente des risques (ex : non-respect des conditions d’octroi de l’incitation fiscale, y compris des conditions de mise en location, absence de locataire, loyers impayés) susceptibles d’entrainer la perte du bénéfice des incitations fiscales et/ou la remise en cause de l’équilibre financier de l’investissement. L’acquéreur doit apprécier ses engagements et risques fiscaux, financiers, juridiques au regard de sa situation financière et patrimoniale. Nous vous incitons à vérifier auprès de votre conseiller fiscal vos conditions d'éligibilité et votre capacité d’engagement dans ce dispositif fiscal. Mise à jour le 23/12/2022

(13) Offres valables du 15 février au 29 février 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf de 3 pièces, 4 pièces, 5 pièces au sein de la résidence Hautrement à L'Haÿ-les-Roses, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier et Keyden vous offrent une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 4 500€ pour l'achat d'un 3 pièces, de 6 000€ pour l'achat d'un 4 pièces et de 7 500€ pour l'achat d'un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(14) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 15 février au 29 février 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf de 3 pièces, 4 pièces ou 5 pièces du programme Hautrement à L'Haÿ-les-Roses. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(15) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 18 décembre 2023 au 29 février 2024 inclus, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Symphony à Malakoff. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(16) Offre valable du 18 décembre 2023 au 29 février 2024 inclus, pour l’acquisition d’un logement neuf de 2 pièces au sein de la résidence Symphony à Malakoff, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans un délai de 3 mois après la réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 10 000€ pour l'achat d'un 2 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(17) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 6 novembre 2023 au 29 février 2024, pour les 10 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Le Clos du Marché à Sucy-en-Brie. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(18) Offre valable du 10 janvier au 29 février 2024, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Esprit Domaine à Sainte-Foy-Lès-Lyon, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise de 55 000€ sur les lots A01, A03, C03. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(19) Offre valable du 18 janvier au 29 février 2024 inclus, pour l’acquisition d’un logement au sein de la résidence Le 50 Les Hauts de Bel Air à Limoges, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, 6 000 € pour un 2 pièces, de 12 000 € pour un 3 pièces et de 18 000 € pour un 4 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(20) Offre valable du 1 février au 3 mars 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour l’acquisition d’un logement neuf au sein du programme Domaine des Grands Chênes à Dammarie-les-Lys, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 10 000 € pour un 2 pièces, de 15 000 € pour un 3 pièces, de 20 000 € pour un 4 pièces, de 25 000 € pour un 5 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(21) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 1 février au 3 mars 2024 pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Domaine des Grands Chênes à Dammarie-les-Lys. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(22) Offre valable du 8 janvier au 25 février 2024 pour l’acquisition d’un logement neuf au sein de la résidence Central Parc à Asnières-sur-Seine, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 4 000 € sur les lots A122 et A114. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller
(23) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 8 janvier au 25 février 2024, pour les lots A122 et A114 du programme Central Parc à Asnières-sur-Seine. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(24) Offre valable du 23 janvier au 23 mars 2024, pour l’acquisition d’un logement neuf (studio, 2 pièces, 3 pièces, ou 4 pièces) au sein de la résidence Villa Bianca à Clamart, sous réserve de la signature de l’acte de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. Eiffage Immobilier vous offre une remise sur le prix de vente TTC du bien immobilier de 5 000 € pour un studio, 10 000 € pour un 2 pièces, 15 000 € pour un 3 pièces et 20 000 € pour un 4 pièces. Dans la limite des stocks disponibles. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir. Conditions détaillées auprès de votre conseiller.
(25) Frais de notaire offerts hors frais d’hypothèque, de caution ou de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l’acquisition, valables du 23 janvier au 23 mars 2024, pour les 5 premiers réservataires, pour un contrat de réservation portant sur un bien immobilier neuf du programme Villa Bianca à Clamart. Conditions détaillées de l'offre sur l'espace de vente. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours ou à venir.
(26) Etude de financement personnalisée par notre partenaire de confiance Artémis Courtage et frais de courtage d’un montant de 2 000 € offerts aux 5 premiers réservataires pour la signature d’un contrat de réservation portant sur un appartement du programme Villa Bianca à Clamart en cours de commercialisation, signé entre le 23/01/2024 et le 23/03/2024 inclus, sous réserve de la signature de l’acte notarié dans les délais indiqués au contrat de réservation. Les frais de dossier bancaire et les frais de garantie du prêt restent à la charge de l’acquéreur. Artémis Courtage, société par actions simplifiée, immatriculée au registre de l’ORIAS en tant que Courtier en opérations de banque et en services de paiement sous le numéro 09 050 499, dont le siège social est situé 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
(27)

Taux de TVA réduit à 5,5% applicable à la signature de l'acte authentique de vente pour les ventes d'immeubles au sens de l'article 11 bis de l'article 278 sexies du Code général des Impôts, à usage de résidence principale, destinés à des personnes physiques dont les ressources à la date de signature de l'avant-contrat ou du contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ou du contrat ayant pour objet la construction du logement ne dépassent pas les plafonds prévus à la première phrase du huitième alinéa de l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation et situés, à la date du dépôt de la demande de permis de construire, dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville définis à l'article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine qui font l'objet d'un contrat de ville prévu à l'article 6 de la même loi ou entièrement situés, à la même date, à une distance de moins de 300 mètres de la limite de ces quartiers. Le bénéfice du taux réduit de TVA est susceptible d'être remis en cause dans l'hypothèse où les conditions d'octroi du taux réduit cessent d'être remplies dans un délai de dix ans, et notamment en cas de revente ou de changement de destination des biens objets des présentes