Ô Domaine - Tranche 2

^{* Pour tous les immeubles de logements dont la commercialisation est lancée à partir du 1er septembre 2017. Hors résidences gérées, opérations en co-promotion et ventes en bloc.}

^{** Sous réserve de la signature du bulletin d’adhésion auprès d’un de nos partenaires lors de la signature du contrat de réservation.}

^{*** Assurance Revente : sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente en état futur d’achèvement, EIFFAGE IMMOBILIER s’engage à faire bénéficier à l’acquéreur d’une Garantie Assurance Revente valable 5 ans dans le cas d’une résidence principale (ou secondaire) ou 10 ans dans le cadre d’un investissement locatif. Cette garantie revente prendra en charge l’éventuelle moins-value immobilière en cas de revente du bien assuré suite à un des évènements générateurs prévus aux conditions générales. Cette moins-value immobilière sera prise en compte dans la double limite de 20 % du prix de vente TTC tel qu’exprimé dans l’acte authentique d’achat, et d’un plafond de 31 000 €. Les évènements générateurs sont les suivants (extrait des conditions générales) : Licenciement (garantie limitée à 5 ans), Liquidation judiciaire de l’entreprise, Mutation professionnelle de l’assuré (uniquement pour la résidence principale), Naissance multiple (uniquement pour la résidence principale), Divorce de l’assuré (garantie limitée à 5 ans), Dissolution du PACS de l’assuré (garantie limitée à 5 ans), Invalidité permanente totale de l’assuré, Décès de l’assuré. La « Garantie Revente » est souscrite par EIFFAGE IMMOBILIER par l’intermédiaire de Chubb European Group SE, entreprise régie par le Code des assurances , au capital social de 896 176 662 euros, sise La Tour Carpe Diem, 31 Place des Corolles, Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 450 327 374. Chubb European Group SE est soumise au contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située 4, Place de Budapest, CS 92459,75436 PARIS CEDEX 09. Ces offres sont réservées aux personnes physiques majeures, hors professionnels de l’immobilier et valables pour un seul logement par personne et foyer fiscal. Ces offres d’assurances ne sont pas cumulables avec d’autres offres en cours. Elles sont proposées sur les opérations en cours de commercialisation par Eiffage Immobilier. Les opérations suivantes ne bénéficient pas de ces offres : résidences gérées (Résidences de tourismes et d’affaires ; Résidences étudiantes), appartements en prix maîtrisés, les programmes immobiliers en co-promotion. Conditions détaillées disponibles en espace de vente.}

^{**** Pack Investisseur (2 ans offerts d’honoraires de gestion et de garantie loyers impayés) : offre valable sous réserve de la signature d’un mandat de gestion, Foncia Prévoyance ou Garantie Totale d’une durée de 2 années. 2 ans offerts de gestion locative : 2 ans d’honoraires de gestion, 2 ans de garantie loyers impayés et la réduction des honoraires de première mise en location. La réduction des honoraires de location s’applique uniquement à la première mise en location. Offre réservée aux personnes physiques majeures, hors professionnels de l’immobilier et valable pour un seul logement par personne et foyer fiscal. Offre non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours. Conditions détaillées disponibles en espace de vente.}